Conditions générales
1. Introduction
Présentations: Dans ce qui suit, « Roger » c’est nous, Mercerie Roger inc., l’entreprise qui vous offre ses produits et services notamment via ce site. « Le client » c’est vous qui lisez ceci, que vous achetiez ou non. Enchanté ! Consentement: En entrant en relation avec nous (notamment en visitant ce site, en nous achetant un produit, en nous demandant un prix pour un projet, etc.) le client accepte les présentes conditions. Dernière mise à jour: Ce document a été modifié le 22 décembre 2019. Il peut être mis à jour sans préavis. La version courante s’applique.
2. Ventes
Ventes finales: Exception faite des ventes admissibles à un échange (voir 4.), les ventes sont finales. Annulation: Une fois le paiement fait, une commande ne peut être annulée ou modifiée par le client. Roger se réserve le droit d’annuler une commande, à sa discrétion.
3. Livraison
Frais: La livraison est sans frais à destination du Québec pour les commandes de 80 $ ou plus, sinon les frais fixes sont de 6 à 12 $ selon le niveau de service choisi. Expédition: Les commandes sont expédiées via Postes Canada. Délai: Prévoir 4 à 10 jours ouvrables.
Autres destinations: Hors du Québec les conditions sont les suivantes : Canada : 6 à 12 $ (5 à 12 jours ouvrables) ; États-Unis : 16 $ (9 à 15 jours ouvrables) ; Reste du monde : 24 $ (10 à 20 jours ouvrables). Autre transporteur: Roger peut, à sa discrétion, procéder à la livraison des commandes via un autre transporteur que Postes Canada. Bonification du service choisi: Roger peut, à sa discrétion, bonifier le service de livraison choisi par le client lors de la commande dans le sens suivant : Livraison locale -> Postes Canada (enveloppe) -> Postes Canada (colis). Adresse valide: Fournir une adresse valide où la livraison pourra s’effectuer est la responsabilité du client.
4. Échanges
Roger procédera à l’échange (ou le remplacement) d’un item dans les deux situations suivantes:
A. Erreur sur un item livré ou défectuosité: Roger échangera ou remplacera un item défectueux ou envoyé par erreur au client.
B. Taille d’un vêtement ne convient pas: Le vêtement sera échangé pour une nouvelle taille aux choix du client. Démarche et délai: Le client doit contacter Roger dans les 10 jours suivant la livraison de son achat pour initier la démarche d’échange. Le vêtement doit être reçu au plus tard dans les 10 jours suivants. Conditions: Le vêtement doit être à l’état neuf, porter ses étiquettes et ne pas avoir été lavé, sali, altéré. Roger se réserve le droit de décliner le retour d’un vêtement en mauvais état. Expédition: Les frais de port de retour seront à la charge du client et les frais de port du nouveau vêtement seront à la charge de Roger. Exclusions: Sont exclus d’un échange les commandes spéciales (voir 6.), ventes en gros, travaux de sérigraphie, collaborations, vêtements donnés, vêtements en liquidation, vêtements revendus par un tiers.
5. Vie privée
Informations colligées: Les seules informations que nous avons dans nos dossiers vous concernant sont celles que vous entrez au moment de passer une commande comme votre adresse, votre nom et votre courriel. Cela exclut cependant vos informations de carte de crédit ou vos coordonnées Paypal durant le paiement, que nous ne conservons pas. Transmission à des tiers: Nous ne partagerons et ne vendrons pas vos informations à un tiers, sauf afin de traiter votre commande (par exemple en transmettant votre adresse à un service de livraison). Envois postaux: Nous pourrons utiliser votre adresse postale pour vous envoyer du matériel promotionnel ou des produits. Envois courriel: Nous pourrons occasionnellement vous faire parvenir des courriels à propos de nos produits et services suite à un contact avec nous, un achat ou un abonnement à notre liste d’envoi. Un lien de désabonnement figurera toujours dans ces envois. Codes postaux: Sans transmettre aucune autre information permettant de vous identifier ou vous contacter, il pourra arriver que Roger partage avec un tiers, collaborant avec lui dans le cadre du développement d’un produit conjoint ou sous licence, les codes postaux liés aux ventes des items concernés.
Reciblage publicitaire / témoins: Lorsque vous naviguez sur notre site, des témoins (cookies) pourront être placés sur votre appareil afin de nous permettre de faire du reciblage publicitaire (la mécanique qui fait que vous voyez de temps à autre une publicité de Roger sur un autre site après nous avoir visité). Cela ne collige pas d’informations personnelles comme votre nom, votre courriel, votre adresse postale ou votre numéro de téléphone. Vous pouvez dire non au reciblage publicitaire que nous utilisons occasionnellement et avoir plus d’informations à ce sujet sur cette page.
Publicité: Le client accepte qu’à moins d’un avis écrit de sa part, Roger peut diffuser sur son site, ses comptes sur les réseaux sociaux et dans ses communications des photos où ses produits sont en évidence à des fins d’illustration de ce qui se fait dans son atelier, que les photos aient été prix par Roger ou le client.
6. Commandes spéciales
Définition: Une commande spéciale est un vêtement qui diffère de ceux offerts par Roger sur sa boutique par (au moins) un des aspects suivants : imprimé sur un vêtement de couleur différente ; imprimé sur un style, un type ou une marque de vêtement différent ; imprimé avec une (des) encre(s) de couleur(s) différente(s) ; imprimé sur un vêtement d’une taille ou coupe qui n’est habituellement pas offerte pour le modèle concerné. Pas d’échange: Il n’y a pas d’échange possible si la taille ne convient pas, les ventes sont toujours finales. Livraison: Le rabais sur la livraison pour les commandes de 39 $ ou plus ne s’applique pas. Frais: Le prix des commandes spéciales est établi au cas par cas, selon le travail demandé par le client.
7. Ventes en gros
Définition: Une vente en gros est la vente par Roger d’un lot de T-shirt au prix de gros, habituellement pour la revente par un tiers. Service à la clientèle: Le client qui achète un lot d’items au prix de gros prend à sa charge le service à la clientèle, ce qui inclut notamment les échanges, les retours, les relations avec les acheteurs. Roger n’échangera pas et n’acceptera pas de retour sur les produits vendus par un tiers. Inspection: Le client s’engage à inspecter la marchandise sur réception et a un délai de 2 jours pour signifier tout problème ou défectuosité. Minimum: Le minimum de commande est de 12 unités d’un même modèle. Les tailles peuvent être mélangées. Paiement: La marchandise est payable sur commande. Roger n’offre pas de crédit. Ventes: Roger se réserve le droit de décliner la vente d’item en gros, à sa discrétion. Livraison: Les frais de livraison réels sur les commandes sont ceux qui seront facturés par Roger (et non 3.). Contact: Pour explorer la possibilité de revendre nos produits: info@mroger.com.
8. Limitations, juridiction et contact
Limitation de responsabilité: Notre responsabilité totale pour tout différend ne peut excéder le montant total payé par le client pour une commande donnée. Juridiction: Toute démarche légale doit se dérouler dans le district judiciaire de Montréal, Québec, Canada, suivant les lois et la règlementation en vigueur au Québec. Lieu des ventes: Les ventes ont lieu à Montréal, Québec, Canada. Contact: Mercerie Roger inc., une société incorporée au Québec, peut être rejointe aux coordonnées suivantes : Mercerie Roger inc., 4229 Ste-Catherine Est, Montréal (Québec) H1V 1X4. Courriel : info@mroger.com. Téléphone : +1 514 394 7952. Télécopieur: +1 514 394 0831.
9. Alain Côté
Le client reconnaît de manière définitive mais néanmoins enthousiaste que le but d’Alain Côté n’était pas bon.